MENTIONS LEGALES

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.africadoc.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association AFRICADOC - 2 rue Blanche - 33200 Bordeaux

Concepteur : ©Ernesto T

Hébergeur : Hosteur

Description des services fournis.

L'association AFRICADOC s’efforce de fournir sur le site www.africadoc.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.africadoc.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.africadoc.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Hyperliens

Le site www.africadoc.org peut contenir des liens hypertextes menant à d'autres sites Internet totalement indépendants du site www.africadoc.org. L'association AFRICADOC ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.africadoc.org s'effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l'utilisateur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L'association AFRICADOC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L'association AFRICADOC

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez–vous à l'éditeur.

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.